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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4
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DOM'DECO
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOM'DECO
A4 SARL

Numéro de dépôt :
3612725
Date de dépôt :
20/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2018
DOM\'DECO de A4

Présentation de la marque DOM'DECO

Déposée le 20 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOM'DECO »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A4 domicilié(e) 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 336 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etienne Bernot A4 domicilié(e) 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 20 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM'DECO est expirée depuis le 20 novembre 2018.

A4 a également déposé les autres marques suivantes : CONFRERES PERDUS DE VUE , A4 , Easy , MED HITECH , A4 Objets , Santé et NTIC , BEE API , Annuaire Départemental Des Ressources Sanitaires et Sociales ADRESSS , RECREATEC , Coffre Electronique Sécurisé d'Archivageet de Mémorisation CESAM


A4 SARL - 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France - SIREN 388336000


Etienne Bernot A4 - 8 Rue du Fromenteau, ZA Les Hauts des Vignes,91940 GOMETZ LE CHATEL - 91940 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-17

Publication - Publication le 26 déc. 2008 au BOPI 2008-52

Bougies, mèches pour l'éclairage ;

Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables.